Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DE PERONNE
CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV)

Numéro de dépôt :
1547818
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
14/06/1999

Présentation de la marque PIERRE DE PERONNE

Déposée le 14 juin 1989 par CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « PIERRE DE PERONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV), domicilié(e) 19 Avenue E. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jules BOUSQUET - France.

La marque PIERRE DE PERONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE PERONNE est expirée depuis le 14 juin 1999.

CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV a également déposé les autres marques suivantes : LA DAME DES TROIS LYS , DOMAINE DES GARRIGUES HAUTES , FONTALBE , CROIX BEAUVAL , DOMAINE DU GAROUILLA , LES VIGNOBLES DES LYS , LES VIGNOBLES DES TROIS LYS LES VIGNOBLES DES 3 LYS , DOMAINE DE SAINT JEAN DE LIROU , DOMAINE DES PENITENTS. , SERENADE


CAVE COOPERATIVE L'ABRI (SCAV) - 19 Avenue E. Babou, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France


Monsieur Jules BOUSQUET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

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